FRAIS DE DOUANE ALIEXPRESS : TOUT CE QU'IL FAUT SAVOIR DEPUIS 2021
Chaque année, des milliers de produits sont commandés sur AliExpress depuis la France. Cependant, depuis le 1er juillet 2021, ces achats hors UE sont soumis à un surplus de taxe. Comment calculer les frais de douanes ? Peut-on éviter de payer la TVA ? On vous dit tout dès maintenant.
Calcul des frais de douanes AliExpress : exemples pratiques
- L'ensemble des frais de douanes applicables à une commande sur AliExpress dépend de plusieurs facteurs. Dans notre premier exemple, imaginons que vous commandiez un smartphone à 100 €. Ce dernier provient de Chine et vous le faites livrer à votre adresse à Bordeaux. Vous n'aurez à régler que la TVA de 20 % appliquée aux produits hors UE, car les smartphones bénéficient d'un droit de douane à 0 %. C'est également le cas des tablettes, des ordinateurs ou encore des consoles de jeux vidéos. Sans les frais de port, votre smartphone vous coûtera donc 120 €.
- Dans un autre exemple, vous souhaitez acquérir un aspirateur robot pour 162 €. Ce dernier provient de Chine et doit vous être livré à Lille. Vous devrez alors régler le montant de la TVA à 20 % et des droits de douanes. En effet, ces derniers s'appliquent lors de la commande d'un article non exonéré et pour un montant d'achat supérieur à 150 €. Au total, vous devrez également compter les frais de dossier du transporteur.
Quels droits de douanes pour Mayotte et la Guyane ?
Lors d'une livraison à Mayotte ou vers la Guyane, la TVA n'est pas appliquée. En revanche, les conditions de droit de douane sont les mêmes que lors d'une livraison en France métropolitaine. Il est également à noter que des frais d'Octroi de mer et d'octroi de mer régional sont applicables.
Dédouanement AliExpress : que peut-on faire si votre colis AliExpress est bloqué en douane ?
Lorsque vous achetez sur AliExpress, le règlement des frais de dédouanement est à votre charge. Si votre colis est bloqué, il vaut mieux contacter vous-même le service de douane. Ainsi, vous saurez s'il manque un document ou le problème exact concernant votre colis. Souvent, le document d'acquittement de la taxe est manquant. Vous trouverez ce dernier dans les documents concernant votre commande et pourrez le transmettre à votre interlocuteur.
Il arrive aussi que le vendeur ait oublié de joindre son propre document à l'envoi. Contactez alors ce dernier pour qu'il résolve le problème. Si, malheureusement, vous vous adressez à un vendeur peu coopératif qui ne souhaite rien faire, la dernière solution sera d'ouvrir un litige auprès d'AliExpress.
Cependant, si la livraison est effectuée par un transporteur, dirigez-vous vers ce dernier. Il saura également vous indiquer la marche à suivre pour débloquer la situation de votre colis.
TVA et AliExpress : peut-on éviter de payer la TVA avec AliExpress ?
Depuis le 1er juillet 2021, il n'est plus possible d'éviter la TVA de 20 % en surveillant le montant total de votre commande. Cette dernière s'applique dès le premier euro dépensé sur toutes les commandes.
Remboursement Frais de Douane AliExpress : c'est possible et dans quels cas ?
Le remboursement intégral des frais de douane n'est généralement pas possible. En revanche, si vous estimez avoir payé des frais trop élevés par rapport au montant de votre commande, vous disposez d'un délai de trois ans pour demander un remboursement du trop perçu auprès des autorités douanières. Pour cela, rendez-vous sur le site des douanes pour y remplir le formulaire correspondant auquel vous devrez ajouter l'ensemble de vos justificatifs.
Un remboursement est également envisageable si vous recevez un article défectueux ou ne correspondant pas à la description de vente. Cette demande de remboursement, quant à elle, s'effectue dans un délai d'un an.
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FAQ sur les Douanes Aliexpress
Quand la douane est-elle payée sur AliExpress ?
Seules les commandes d'une valeur supérieure à 150 euros doivent payer des frais de douane, celles d'une valeur inférieure à 150 euros seront exonérés du paiement des droits de douane, mais devront payer la TVA correspondante, quelle que soit leur valeur.
Dois-je payer des taxes (TVA) pour acheter sur AliExpress ?
Oui, depuis l'introduction de la nouvelle réglementation en juillet 2021, toutes les commandes passées sur Aliexpress, peu importe leur montant, seront soumises au paiement de la TVA correspondante, qui est généralement de 20% : c'est la plateforme qui prélève la TVA directement sur le prix du produit que nous voulons acheter, sans que l'acheteur ait à faire quoi que ce soit d'autre.