Comment calculer les frais de douane France Angleterre.

Frais de douane Angleterre - France : tout ce qu'il faut savoir après le Brexit

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Frais de douane Angleterre

L'Angleterre a quitté l'Union européenne le premier janvier 2021. Depuis, les colis transitant entre la France et l'Angleterre sont soumis à des formalités douanières et des frais de douanes particuliers. De quoi parle-t-on exactement ? Comment savoir le montant des frais de douanes à régler lorsque l'on passe par un transporteur ou par une plateforme ? Peut-on éviter les frais de douanes ? Packlink vous dit tout dès maintenant.

Frais de douane Angleterre France pour les colis expédiés avec DHL, TNT, UPS ou autres transporteurs

Vous l'aurez certainement remarqué, lorsque vous expédiez ou recevez un colis de l'Angleterre vers la France, le délai d'acheminement est un peu plus long qu'avant le Brexit. Cela est dû aux formalités douanières. En effet, les formulaires CN22 ou CN23 devront être fournis, ainsi qu'une déclaration du contenu du colis. Cette déclaration détaillée sera très importante, car elle permet dans certains cas l'exonération des frais de douanes.

De nombreux transporteurs, comme DHL et UPS, ont obtenu des accords pour réduire au maximum le temps d'acheminement des colis. Cependant, ces derniers ne sont pas valables pour les colis expédiés en mode express. Pour chacun de vos colis, vous devrez donc ajouter aux frais de ports habituels le montant de la TVA qui s'élèvent pour la plupart des produits à 20 %. Les droits de douanes, quant à eux, dépendent de l'origine du produit et de sa valeur. Des frais de dossier sont ensuite appliqués par la plupart des transporteurs. Ces derniers sont mentionnés dans les CGV de chaque transporteur ou sites web, toutefois, vous les retrouverez aussi en effectuant une simulation de votre envoi de colis. Il est à noter que certains transporteurs incluent directement l'ensemble de ces frais à leur prix de vente. Dans le cas contraire, le destinataire du colis devra s'en acquitter à réception du colis.

Frais de douane Angleterre France pour un achat Internet sur Amazon, eBay ou autres plateformes

Les plateformes d'achat comme Amazon, eBay ou autres marketplaces, sont, elles aussi, soumises aux formalités douanières et frais de douanes. C'est pourquoi la plupart d'entre elles, comme Amazon, vous propose une estimation des frais d'importation à votre charge. Appelée "acompte relatif aux frais d'importation", cette estimation est effectuée sur le prix hors promotion de vos produits. Si vous acceptez de régler cet acompte au moment de votre commande, vous n'aurez aucun règlement supplémentaire à effectuer si les frais de douanes réels sont plus élevés.

Récapitulatif : Comment savoir si on va avoir des frais de douane à régler ?

Les frais de douane applicables entre l'Angleterre et la France sont différents en fonction de la valeur et l'origine du produit. En effet, si la valeur de votre envoi est supérieure à 150 € et si les produits contenus ne sont pas originaires d'Angleterre ou d'un pays membre de l'Union européenne, des frais de douanes sont appliqués.

En revanche, si l'origine du contenu de votre colis est anglaise et que vous pouvez le justifier, l'envoi sera exonéré de droits de douane. Cependant, la TVA devra toujours être réglée, ainsi que les frais de dossier.

  • Par exemple, imaginons que vous commandiez auprès d'un site anglais un produit d'origine extérieure à la Grande-Bretagne ou à l'Union européenne pour un montant de 190 €. Des droits de douane, le TVA et des frais de dossier seront appliqués à votre commande.
  • Dans un autre cas, vous commandez un produit d'origine quelconque sur un site anglais. Le prix de votre article est de 75 €. Aucun droit de douane ne sera applicable, vous ne devrez vous acquitter que de la TVA et des frais de dossier.
  • Si vous recevez un envoi ou effectuez une commande dont le produit est d'origine anglaise prouvée pour un montant de 200 €, vous n'aurez pas de droit de douane à régler. La TVA et les frais de dossier restent là aussi à régler.

Comment calculer les frais de douane France Angleterre ?

  • Pour connaître le montant des droits de douane, cumulez la valeur des produits et le montant des frais de ports. Ces derniers doivent inclure le coût de l'assurance s'il y a lieu. Multipliez votre résultat par le taux des droits de douanes correspondants au produit.
  • Calculez à présent le montant de TVA à régler. Pour cela, cumulez la valeur réelle du produit aux frais de ports, d'assurance et aux droits de douane. Multipliez ensuite le résultat obtenu par le taux de TVA correspondant au produit.
  • Prenez maintenant note des frais de dossier appliqués par le transporteur qui aura votre préférence.
  • Cumulez l'ensemble des résultats obtenus pour connaitre l'intégralité de vos frais de douanes.

Peut-on éviter les frais de douane France Angleterre ?

Pour éviter les frais de douanes lors de vos commandes ou vos envois entre la France et l'Angleterre, il vous suffit de respecter les conditions d'envoi permettant une exonération. Ainsi, vous pouvez fractionner vos commandes ou vos envois pour que la valeur du colis n'excède pas 149 € par exemple.

Des informations pratiques sur douanes